Ajouter a vos favoris  |   Mettre en page de demarrage  |   Conseillez à un ami  |   Echange de liens  |   Plan du site  
BETA
          Le portail du droit
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Travail
Impôts
Immobilier
Consommation
Assurances
Droit et actu
Divorce
Code de la route
Forum
Easy droit > Code de la route > Code de la route > Piétons
Code de la route
Alcool
Drogues, stupéfiants
Articles du code
Présignalisation
Vitesse, distances d'arrêt
Distances de sécurité
Vitesse enregistrée, retenue
Exemples de sanctions
Rond-points/Giratoires
Les pneus
Contrôle technique
Plaques d'immatriculation
Immatriculation cyclomoteurs
Clignotant
Téléphones portables
le transport d'enfants
Piétons
Stationnements
Marquage au sol
Dépassements
Croisements
Décret 2004-293-xbs
Eclairage
Equipements
Circulation
Feux de signalisation
Circulation des piétons
Les règles applicables aux deux-roues
Tous les articles...

2 roues et quad
B.S.R
ASSR
ASR
Cyclomoteur
Immatriculation
Tous les articles...

Le permis
Avocat permis
Permis probatoire
Permis à points
Capital de points
Repasser son permis
Tous les articles...

Divers
L'enfant piéton
Vigilance
Seniors et conduite
Circulation des animaux
Tous les articles...

Assurances
Bonus Malus
Le constat amiable
Barème de responsabilité
Tous les articles...

Infractions - Amendes
Délits
Contraventions
Infractions et cycles
Infractions de vitesses
Classes des amendes
Tous les articles...

Permis à points
Perte de points
Les infractions
Nombre de points
Obligation de l'administration
Les conséquences de la perte de points
Tous les articles...

Après l'infraction
Les pouvoirs de l'administration
L'amende forfaitaire
Le système pénal
Le plaider coupable
Tous les articles...

La contestation
Les règles à respecter
Communication du PV
Régularité du PV
Les obligations d'information
La convocation
Tous les articles...

Comment contester?
Un état d'ivresse
Le constat
Le seuil d'alcoolémie
Stupéfiants
Limitation de vitesse
Tous les articles...

Quelles procédures?
Les différentes décisions
Les principes
Le recours administratif
Le R.E.P.
Le référé-suspension
Tous les articles...

Condamnation pénale
L'opposition
L'appel
Le pourvoi en cassation
Dispense de peine
Le refus de restitution du permis
Tous les articles...

Modèles courriers
Courrier au Procureur général
Demande de communication du PV
Demande de communication du dossier de poursuite
Requête en nullité
Demande de communication des photographies
Tous les articles...

Piétons piétons et automobilistes - passage piétons'

1. Les obligations de l'automobiliste.

 Prudence et courtoisie imposent aux automobilistes le respect du piéton, mais le code de la route ne donne pas tous les droits aux piétons. Cependant, le nouveau Code de la Route précise expressément que “ ne pas céder le passage à un piéton, engagé régulièrement sur la chaussée - c’est-à-dire sur des passages protégés ou non par des feux tricolores - expose à une contravention de 4ème classe et à la perte de 4 points sur le permis/' title='permis' style=' color:#444444; text-decoration:underline; font-weight:normal; font-size:11px;' onmouseover='change_color(this, "#42529D");' onmouseout='change_color(this, "#666666");'>permis de conduire. L’auteur de l’infraction encoure également une peine complémentaire de suspension du permis/' title='permis' style=' color:#444444; text-decoration:underline; font-weight:normal; font-size:11px;' onmouseover='change_color(this, "#42529D");' onmouseout='change_color(this, "#666666");'>permis pouvant aller jusqu'à 3 ans. (voir article 415-11)

 

2. Les obligations du piéton.

 

- Attention, l’arrêt d’une file ne signifie pas forcément l’arrêt de l’autre.

- Le piéton doit traverser dans les passages prévus à son intention (s'il en existe à moins de 50 mètres). (voir article 412-37 et 412-38)

Pour traverser sans risque, assurez-vous que les feux de signalisation, la visibilité et la distance des véhicules le permettent.

Le piéton ne doit traverser la chaussée qu’après s’être assuré qu’il peut le faire en fonction de la visibilité, de la distance et de la vitesse des véhicules ainsi que de la couleur des feux de signalisation (feu rouge pour les piétons = traversée interdite).

Prudence et courtoisie imposent aux automobilistes le respect du piéton, mais le code de la route ne donne pas tous les droits aux piétons. Cependant, le nouveau Code de la Route précise expressément que “ ne pas céder le passage à un piéton, engagé régulièrement sur la chaussée - c’est-à-dire sur des passages protégés ou non par des feux tricolores - expose à une contravention de 4ème classe et à la perte de 4 points sur le permis pouvant aller jusqu'à 3 ans. (voir article 415-11).

 

L’enfant piéton.

Face à la circulation, un enfant ne réagit pas comme un adulte. C’est donc à l’adulte de lui apprendre à modifier son comportement et à connaître les dangers de la rue.

- L’enfant met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l’arrêt d’un véhicule en mouvement (un adulte, une demi-seconde).

- Son champ visuel est limité. Sa petite taille l’empêche de voir par-dessus les voitures et le cache des automobilistes.

- Il ne reconnaît pas les signaux sonores du danger.

- Il convient donc de lui faire emprunter les passages destinés aux piétons et de lui apprendre la signalisation tricolore.

- Le faire toujours descendre de voiture, côté trottoir.

Les groupes.
- Pour les petits groupes (2 à 4), se déplacer en colonne par un, à gauche, sans jamais empiéter sur la chaussée (face aux phares la nuit).

- Pour les groupes plus importants, se déplacer en colonne par deux sur le bord droit de la chaussée.

- Lorsque le groupe est supérieur à 20, le fractionner en équipes de 12 à 16, animateurs compris, et se déplacer en laissant 50 mètres d’intervalle entre elles.

La nuit, faire attention aux véhicules. Si les piétons voient leurs phares à plusieurs centaines de mètres, eux ne les voient qu’à quelques dizaines de mètres.

- Faire porter un brassard réfléchissant au bras gauche par chaque piéton de la colonne de gauche.

- Faire porter un feu blanc par un des piétons du premier rang et un feu rouge orienté vers l’arrière, par un des piétons du dernier rang de chaque équipe.


Sur autoroute.

L’autoroute est interdite aux piétons. Pourtant, on y trouve des conducteurs en panne marchant sur la bande d’arrêt d’urgence. Par conséquent, en cas d’incident, mettre les feux de détresse, sortir du côté droit du véhicule. Passez de l’autre côté de la glissière et marcher jusqu’à la prochaine borne téléphonique (tous les 2 kms).

Complément d'information :
Règles de circulation piétonne, obligations [et devoirs] réciproques - Rémy Josseaume

 

 

Voici les divers articles du code concernant les droits et obligations des piétons et celles des automobilistes envers les piétons :

Article R415-11

Tout conducteur est tenu de céder le passage aux piétons régulièrement engagés dans la traversée d'une chaussée.
Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les règles de priorité fixées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. (135 / 900F ou 90 / 600F si minorée)
Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

 

 Section 6 : Circulation des piétons 

Article R412-34

   I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle peuvent également les utiliser, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.
   II. - Sont assimilés aux piétons :
   1° Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;
   2° Les personnes qui conduisent à la main un cycle ou un cyclomoteur ;
   3° Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.
   III. - La circulation de tous véhicules à deux roues conduits à la main est tolérée sur la chaussée. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.

Article R412-35

   Lorsqu'il ne leur est pas possible d'utiliser les emplacements qui leur sont réservés ou en l'absence de ceux-ci, les piétons peuvent emprunter les autres parties de la route en prenant les précautions nécessaires.
   Les piétons qui se déplacent avec des objets encombrants peuvent également emprunter la chaussée si leur circulation sur le trottoir ou l'accotement risque de causer une gêne importante aux autres piétons.
   Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante peuvent dans tous les cas circuler sur la chaussée.

Article R412-36

   Lorsqu'ils empruntent la chaussée, les piétons doivent circuler près de l'un de ses bords.
   Hors agglomération et sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité ou sauf circonstances particulières, ils doivent se tenir près du bord gauche de la chaussée dans le sens de leur marche.
   Toutefois, les infirmes se déplaçant dans une chaise roulante et les personnes poussant à la main un cycle, un cyclomoteur ou une motocyclette doivent circuler près du bord droit de la chaussée dans le sens de leur marche.

Article R412-37

   Les piétons doivent traverser la chaussée en tenant compte de la visibilité ainsi que de la distance et de la vitesse des véhicules.
   Ils sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres, les passages prévus à leur intention.

   Aux intersections à proximité desquelles n'existe pas de passage prévu à leur intention, les piétons doivent emprunter la partie de la chaussée en prolongement du trottoir.

Article R412-38

   Les feux de signalisation lumineux réglant la traversée des chaussées par les piétons sont verts ou rouges et comportent un pictogramme. signal R12
   Lorsque la traversée d'une chaussée est réglée par ces feux, les piétons ne doivent s'engager qu'au feu vert.
   Lorsque la traversée d'une chaussée est réglée par un agent chargé de la circulation, les piétons ne doivent traverser qu'à son signal.

Article R412-39

   Hors des intersections, les piétons sont tenus de traverser la chaussée perpendiculairement à son axe.
   Il est interdit aux piétons de circuler sur la chaussée d'une place ou d'une intersection à moins qu'il n'existe un passage prévu à leur intention leur permettant la traversée directe.
   Ils doivent contourner la place ou l'intersection en traversant autant de chaussées qu'il est nécessaire.

Article R412-40

   Lorsque la chaussée est divisée en plusieurs parties par un ou plusieurs refuges ou terre-pleins, les piétons parvenus à l'un de ceux-ci ne doivent s'engager sur la partie suivante de la chaussée qu'en respectant les règles prévues par les articles qui précèdent.

Article R412-41

   Lorsque la traversée d'une voie ferrée est réglée par un feu rouge clignotant, il est interdit aux piétons de traverser cette voie ferrée pendant toute la durée de fonctionnement de ce feu.

Article R412-42

   I. - Les prescriptions de la présente section relatives aux piétons ne sont pas applicables aux cortèges, convois ou processions qui doivent se tenir sur la droite de la chaussée dans le sens de leur marche, de manière à en laisser libre au moins toute la moitié gauche.
   II. - Elles ne sont pas non plus applicables aux troupes militaires, aux forces de police en formation de marche et aux groupements organisés de piétons. Toutefois, lorsqu'ils marchent en colonne par un, ils doivent, hors agglomération, se tenir sur le bord gauche de la chaussée dans le sens de leur marche, sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité ou sauf circonstances particulières.
   III. - Les formations ou groupements visés au II ci-dessus sont astreints, sauf lorsqu'ils marchent en colonne par un, à ne pas comporter d'éléments de colonne supérieurs à 20 mètres. Ces éléments doivent être distants les uns des autres d'au moins 50 mètres.
   IV. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, chaque colonne ou élément de colonne empruntant la chaussée doit être signalé :
   1° A l'avant par au moins un feu blanc ou jaune allumé ;
   2° A l'arrière par au moins un feu rouge allumé,
visibles à au moins 150 mètres par temps clair et placés du côté opposé au bord de la chaussée qu'il longe.
   V. - Cette signalisation peut être complétée par un ou plusieurs feux latéraux émettant une lumière orangée.
   VI. - Toutefois, pour les colonnes ou éléments de colonne à l'arrêt ou en stationnement en agglomération, l'emploi des feux prévus au présent article n'est pas requis lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir distinctement les colonnes ou éléments de colonne à une distance suffisante.

Article R412-43

   Le fait, pour tout piéton, de contrevenir aux dispositions de la présente section est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Sécurité Routière : Dossier de presse – Les piétons face à la route - 3 décembre 2003

Des obligations pour les piétons ?

Les automobilistes doivent respect et courtoisie aux piétons.
Pour autant, les piétons n’ont pas tous les droits sur la route.
Ils ont eux aussi des obligations et quand ils sont victimes, ils ont parfois une part de responsabilité.

Définition du piéton selon le code de la route

Le code de la route définit le piéton comme une personne qui circule à pied sur la chaussée. Il précise en termes suivant :

• les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;
• les personnes qui conduisent à la main une bicyclette ou un cyclomoteur ;
• les handicapés dans les chaises roulantes mues par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas.

A signaler également que les conducteurs de 2 roues poussant leurs véhicules à côté à la main est tolérée par le code de la route. Dans ce cas, les conducteurs sont tenus d'observer les règles imposées aux piétons.

Autant de piétons que de conducteurs en infraction

Pour les piétons comme pour les automobilistes et les cyclistes, il y a toujours une part de responsabilité d'un ou de plusieurs usagers lorsque survient un accident sur la route. Il est certain que les automobilistes ont souvent une part de responsabilité dans les accidents avec les piétons mais dans 3 cas sur 10, c'est le piéton qui commet une infraction.

En 2001 par exemple, on constate que 22 % des piétons tués et 25 % des piétons gravement blessés se trouvaient à moins de 50 mètres du passage prévu à leur attention. Or, traverser à moins de 50 mètres du passage piéton est considéré comme une infraction. Selon le code de la route :
« Les piétons sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres , les passages prévus à leur intention ».

Mais les piétons sont aussi victimes des autres usagers de la route. Par exemple, 21 % d'entre eux ont été tués tout en étant sur le passage piéton avec ou sans feux. On en déduit que la responsabilité peut être assignée aux conducteurs qui doivent respecter les piétons engagés sur le passage protégé.

Une analyse détaillée a permis de déterminer les 2 cas d'infraction les plus courants impliquant les conducteurs : « sur passage piéton, sans feux » et « hors chaussée ». Dans le premier cas, l'analyse montre que 74 % des infractions sont dues à une inobservation de la priorité et 13 % à un excès de vitesse.

Et les rollers ?

Les usagers rollers sont juridiquement assimilés aux piétons.
"Legislation" sur les trottinettes, rollers, patins, planches à roulettes

Une étude publiée en 2002 par l'INRETS sur le département du Rhône a permis de donner des informations sur cette catégorie d'usagers.

Vulnérables face à la route, les rollers sont parfois heurtés par des voitures mais la plupart se blessent eux-mêmes (95 % d'entre eux).

Toutefois, ils représentent 4 % de l'ensemble des victimes d'accidents. Ce phénomène a récemment émergé. C'est entre 1996 et 1997 que le nombre des victimes a doublé pour ensuite se stabiliser.

 

Guide de bonne conduite pour le piéton

Parce que la route est un espace que se partagent différents usagers, la Sécurité routière propose une série de 10 conseils pratiques destinés aux piétons, confrontés eux aussi aux dangers de la circulation.

1. Respectez le code de la route

- La route est un espace partagé qui exige le respect mutuel des uns et des autres : automobilistes, cyclistes, motocyclistes et piétons.   C'est pourquoi le piéton doit lui aussi respecter le code de la route, au même titre que les autres usagers.

2. Pour traverser la chaussée, doublez de prudence

- Tenir compte de la visibilité, de la distance et de la vitesse des véhicules (et de la distance d'arrêt nécessaire à un véhicule).
- S'engager au feu vert sur les passages avec feux de signalisation.
- Traverser au signal de l'agent chargé de la circulation.

3. Ayez le bon réflexe : emprunter le passage piéton

- S'il en existe un à moins de 50 m , le piéton est tenu de l'utiliser.
- S'il n'existe pas de passage à proximité d'une intersection, les piétons doivent emprunter la partie de la chaussée
  en prolongement du trottoir.

4. Doublez d'attention la nuit et en cas de faible éclairage

- Les piétons distinguent les phares à plusieurs centaines de mètres, alors que les conducteurs ne voient les piétons
  qu'à une dizaine de mètres de distance.
- En fin de journée et l'hiver, la luminosité faiblit et l'on discerne moins bien les obstacles.
- Pour être vu, préférez des vêtement clairs ou réfléchissants

5. Avec l'âge, maintenir toujours la vigilance

- La qualité des réflexes faiblit avec l'âge.
- A 60 ans, on a besoin de quatre fois plus de lumière qu'à 20 ans pour bien voir.
- Si le champ visuel est de 180° au plan horizontal chez l'enfant, il n'est plus que de 120° à 70 ans.

6. Surveillez et accompagnez les enfants pour traverser la chaussée

- Un enfant met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement, contre une demi-seconde pour un adulte.
- A cause de sa petite taille, son champ visuel est limité.
- Les adultes responsables doivent apprendre les dangers de la route aux enfants.

7. Même en présence d'aménagements urbains, ne pas baisser la garde

- Si la route semble plus sûre en ville, grâce notamment aux aménagements urbains,
   il est important de bien respecter les règles imposées aux piétons.

8. En promenade ou en faisant ses courses, maintenir la vigilance

- Quel que soit le motif de déplacement, il est important de ne pas relâcher la vigilance et de tenir compte des autres usagers
  en respectant le code de la route.

9. A la campagne, se tenir près du bord gauche de la chaussée

- En l'absence de trottoirs, les piétons doivent circuler près du bord de la chaussée en sens contraire de celui suivi
  par les autres usagers de la route.
- Il est prouvé que le résultat est nettement favorable lorsque le piéton est bien positionné, en sens contraire du véhicule.

10. En cas d'accident, l'autoroute est dangereuse pour les piétons

- Lorsque survient un incident, panne ou accident, le véhicule doit se signaler par les feux de détresse et les piétons sortir du côté droit,   passer derrière les glissières (ne pas marcher sur la bande d'arrêt d'urgence) et marcher jusqu'à la borne téléphonique la plus proche   (tous les 2 km ).
   Page précédentePage suivante   
Ajouter à
vos favoris
Parlez en
sur nos forums
Conseiller à
un amis
Contacter
un avocat
Imprimer
l'article
Dans le même thème
Les articles du code de la route applicables aux deux-roues Les règles applicables aux deux-roues
Circulation des piétons Circulation des piétons
les feux de signalisation Feux de signalisation
Les règles applicables en matière de circulation Circulation
Equipements des véhicules Equipements
Code de la route: éclairage Eclairage
decret 2004 293 xbs Décret 2004-293-xbs
Réglementation sur les croisements Croisements
Dépassements interdits et autorisés - Règles relatives aux dépassements Dépassements
Réglementation du marquage au sol Marquage au sol
Inscrivez vous à notre newsletter
Les visiteurs ont aussi vu

Articles du code
Articles du code de la route - principaux articles du code de la route
Articles du code de la route : principaux articles du code de la route...
Marquage au sol
Réglementation du marquage au sol
Réglementation du marquage au sol, lignes....
Stationnements