Remorque artisanale.
Equipement et sécurité
Passer le permis de conduire
Forum permis de conduire
Accueil
Votre avis sur cette page
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet

Remorque artisanale.

Sujet initié par despouys jacques, il y a 7 ans
je possede une remorque artisanale (non homologuée) de moins de 500 kilos, puis je rouler avec sans infractions.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Dans le forum
1 réponse
0
+
-
Jérémy C. Modérateur
Titre
Intervenant actif
messages
79
avis positifs
2
messages résolus
0
Bonjour,

Selon l'article 321-4 du code de la route le fait de mettre de mettre en circulation une remorque sans qu'elle ait l'objet d'une réception est puni d'une amende de 4ème classe (135€). Toutefois, pour une remorque de moins de 500 kg l'immatriculation est la même que celle du véhicule tracteur.
De plus, sur la remorque doit figurer une plaque constructeur selon l'article R317-9 du code de la route.
Je vous conseille donc de procéder à ces opérations si vous voulez pouvoir être assuré en cas d'accident.

Cordialement.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
Posez votre question
Dans le forum
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J'ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous