Classe V Appareil locomoteur

GROUPE LÉGER

GROUPE LOURD

Les affections pouvant exposer tout candidat ou conducteur, à la délivrance ou au renouvellement d’un permis de conduire, à une défaillance de son système cardio-vasculaire de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière.
La reprise de la conduite après tout événement cardiaque aigu et les renouvellements réguliers qui s’ensuivent imposent un avis et un suivi du médecin ou du spécialiste en charge du patient qui déterminera la périodicité des contrôles.
Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd, notamment chez les conducteurs professionnels, seront envisagés avec la plus extrême prudence.
Les candidats ou conducteurs des catégories C, D, EC et ED relèvent des normes physiques requises pour le groupe lourd (groupe 2).
Il en est de même pour les candidats ou conducteurs de la catégorie B valable pour la conduite des taxis et des voitures de remise, des ambulances, des véhicules affectés à des opérations de ramassage scolaire ou des véhicules affectés au transport public des personnes, ainsi que les enseignants de la conduite (voir article 2).

<span class="t3TimesGras">Préambule :

L’évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manoeuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances, et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Pour le permis A, dans les cas exceptionnels où l’aptitude médicale peut être envisagée, l’avis de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d’un test pratique préalable à l’examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d’aménagement) : l’efficacité des appareils de prothèse et l’aménagement du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l’expert technique. Il s’assurera qu’avec ces dispositifs l’évaluation de la capacité médicale et des comportements confirme que la conduite n’est pas dangereuse. Une concertation entre les médecins et celui-ci, préalable à toutes les décisions d’aménagement dans les cas difficiles (voir en cas d’avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur.
Lorsque le handicap est stabilisé, et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire, ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l’attribution d’un permis B, mention restrictive : « embrayage adapté » et/ou « changement de vitesse adapté » (codes 10 et/ou 15).

Préambule :

L’évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manoeuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances, et notamment en urgence.
Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Dans les cas exceptionnels où l’aptitude médicale peut être envisagée, l’avis de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d’un test pratique préalable à l’examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d’aménagement) : l’efficacité des appareils de prothèse et l’aménagement du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l’expert technique. Il s’assurera qu’avec ces dispositifs l’évaluation de la capacité médicale et des comportements confirme que la conduite n’est pas dangereuse. Une concertation entre les médecins et celui-ci, préalable à toutes les décisions d’aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d’avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur. Lorsque le handicap est stabilisé, et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire, ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l’attribution d’un permis, mention restrictive : « embrayage adapté » et/ou « changement de vitesses adapté ».

AFFECTIONS	GROUPE LÉGER Catégorie A	GROUPE LÉGER Catégories B et EB	GROUPE LOURD C, D, EC et ED
5.1 Membres supérieurs	La commission tiendra compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble. La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise fonctionnelle avec possibilité d’opposition efficace.
5.1.1. Doigts, mains.	- Incompatibilité de toute lésion gênant les mains ou les bras dans la triple fonction de maintien du guidon, de rotation des poignées ou de manoeuvre des manettes. - Dans certains cas de réadaptation exceptionnelle, la capacité de conduire est laissée à l’appréciation de la commission médicale. La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap, de l’appareillage et de l’adaptation fonctionnelle. Avis spécialisé obligatoire et voir « préambule ».	Compatibilité si la pince est fonctionnelle, avec opposition efficace.	Compatibilité si la pince est fonctionnelle, bilatérale avec opposition efficace. La force musculaire de préhension doit être sensiblement équivalente à celle d’une main normale.
5.1.2. Pronosupination.	L’absence ou la diminution notable de la fonction de pronosupination nécessitent, si besoin, un avis spécialisé.
5.1.3. Amputation main, avant-bras, bras.	Incompatibilité (voir paragraphe 5.1.1).	Compatibilité sous réserve d’un aménagement du véhicule.	Incompatibilité.
5.1.4. Raideurs des membres supérieurs.	Avis spécialisé si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.	Avis spécialisé si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.	Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.
	Les anlyloses, les arthrodèses du coude et de l’épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles.
5.2 Membres inférieurs
5.2.1. Amputation jambe.	- La capacité à conduire est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »). - La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - Avis spécialisé, si nécessaire, et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	- La nécessité d’un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - L’embrayage automatique, lorsqu’il constitue la seule adaptation nécessaire, n’est pas un aménagement et autorise l’attribution d’un permis B, mention restrictive « embrayage automatique ».	- A gauche : la nécessité d’un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - L’embrayage automatique, lorsqu’il constitue la seule adaptation nécessaire, n’est pas un aménagement et autorise l’attribution d’un permis lourd, mention restrictive « embrayage automatique ». - A droite : compatibilité avec aménagement.
5.2.2. Amputation cuisse.	- La capacité de conduire est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »). - La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	A gauche : compatibilité permis B, mention restrictive « embrayage automatique ». A droite : compatibilité permis avec aménagement.	A gauche : compatibilité : « embrayage automatique ». A droite : compatibilité avec aménagement.
5.2.3. Ankylose, raideur du genou.	- La capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »). - La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à pappareillage. - Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	Si la gêne fonctionnelle est importante : A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique. A droite : compatibilité avec aménagement.	A gauche : compatibilité : « embrayage automatique », si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable. A droite : compatibilité avec aménagements si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
5.2.4. Ankylose, raideur de la hanche.	- La capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »). - La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - Avis spécialisé et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	Si la gêne fonctionnelle est importante : A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique. A droite : compatibilité avec aménagement.	Incompatibilité en cas de douleurs ou d’attitude vicieuse importante.
5.2.5. Lésions multiples des membres.	- Incompatibilité en cas d’atteinte de la fonction des deux membres supérieurs ou d’un membre supérieur et d’un membre inférieur. - Dans les autres cas, la capacité de conduite est laissée à l’appréciation de la commission médicale (voir « préambule »). - La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. - Avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	- L’association de diverses lésions uni- ou bilatérales sera laissée à l’appréciation des commissions médicales. - Avis spécialisé et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.	L’association de diverses lésions uni- ou bilatérales sera laissée à l’appréciation des commissions médicales. Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.
5.3 Rachis	Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : obligation, si nécessaire, de rétroviseurs bilatéraux additionnels et adaptés. En cas de lésion neurologique associée, outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués (compatibilité avec aménagements).		Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante (obligation si nécessaire de rétroviseurs bilatéraux additionnels adaptés, code 42). En cas de lésion neurologique associée, outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués (compatibilité avec aménagements).
5.4 Déficit moteur post-traumatique, vasculaire, tumoral, infectieux et dégénératif, monoplégie, paralysie plexique, hémiplégie et paraplégie	Selon la localisation, voir 5.1, 5.2, 4.4, 4.5 et 4.7.

Classe VI Pathologie métabolique et transplantation

GROUPE LÉGER

GROUPE LOURD

AFFECTIONS	GROUPE LÉGER A, A1, B, B1 et EB	GROUPE LOURD C, D, EC et ED
6.1 Insuffisance rénale traitée par épuration extrarénale	Avis spécialisé, si nécessaire. En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.	Avis spécialisé, si nécessaire. Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste.
6.2 Diabète
6.2.1. Non traité par insuline ou médicaments stimulant l’insulinosécrétion.	Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.	Cf. classe 1 et paragraphe 2.1.
6.2.2. Traité par médicaments stimulant l’insulinosérétion (sulfamide hypoglycémiant, glinide) ou traité par une seule injection d’insuline le soir ou au coucher.	Cf. classe 1 et paragraphe 2.1. Avis spécialisé si nécessaire. Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.	Cf. classe 1 et paragraphe 2.1. Avis spécialisé si nécessaire. Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique.
6.2.3. Traité par insuline (injection unique diurne ou multiple) (type 1 ou type 2).	Cf. classe 1 et paragraphe 2.1 et 6.1. Avis spécialisé. Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique. Pour le diabète de type 1 ou type 2, avis ophtalmologique avec recherche de rétinopathie diabétique. Un certificat ophtalmologique détaillé sera remis au patient.	----------------------------
6.2.3. Traité par insuline (type 1).	-------------------------	Incompatibilité. Toutefois, dans certains cas particuliers, une compatibilité temporaire pourra être envisagée après avis spécialisé ; les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée. Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique. Pour le diabète de type 1, avis ophtalmologique avec recherche de rétinopathie diabétique. Un certificat ophtalmologique détaillé sera remis au patient.
6.2.4. Traité par insuline (type 2).	-------------------------	Compatibilité temporaire pour la conduite diurne évaluée en tenant compte du risque hypoglycémique, à condition que le diabète soit traité par une seule et unique injection d’insuline par jour, le soir (au dîner ou au coucher), sinon cf. 6.2.3.
6.3 Transplantation d’organe, implants artificiels	Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel ayant une incidence sur la capacité de conduite. La décision est laissée à l’appréciation de la commission médicale.	Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel (ayant une incidence sur la capacité de conduite) La décision est laissée à l’appréciation des médecins agréés ou de la commission médicale.